Impressum

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Conformément à l’article 5 de la loi allemande sur les télémédias (Telemediengesetz, TMG) :

BHS-Sonthofen GmbH
An der Eisenschmelze 47
87527 Sonthofen,  Allemagne

+49 8321 6099-0
info@bhs-sonthofen.com

Directeur habilité à représenter la société :

Dennis Kemmann

Président du conseil d’administration :

Dr Christof Kemmann

Registre du commerce :

Tribunal administratif de Kempten, Numéro de registre : HRB 5443

Numéro d’identification de TVA selon § 27a du code de la TVA :

DE 171793440

Responsable du contenu en vertu de l’article 10, alinéa 3 de l’accord inter-étatique allemand sur les services de médias (Mediendienste-Staatsvertrag, MDStV) et de l’article 55, alinéa 2 du traité d’État allemand sur la radiodiffusion (Rundfunkstaatsvertrag, RStV) :

Roland Schmid (Directeur | Marketing et communication)
BHS-Sonthofen GmbH
An der Eisenschmelze 47
87527 Sonthofen, Allemagne

+49 8321 6099-0
webmaster@bhs-sonthofen.com

Pour toute question ou remarque concernant le site web, veuillez nous contacter à l’adresse webmaster@bhs-sonthofen.com.

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme permettant le règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Vous trouverez notre adresse e-mail plus haut dans nos mentions légales. Nous ne sommes pas disposés à, ou tenus de, prendre part aux procédures de règlement des litiges engagées auprès d’un organisme de conciliation destiné aux consommateurs.

Notices légales

BHS-Sonthofen GmbH (« BHS ») se réjouit de l’intérêt que vous portez à son entreprise et à ses prestations. Nous sommes volontiers à votre disposition pour toute question ou suggestion (voir « Contact »).

1) Droits d’auteur

L’ensemble de la conception de ces sites Internet, logiciel inclus, est la propriété intellectuelle de la société BHS-Sonthofen GmbH. Les contenus (textes, photos, illustrations, graphiques, etc.) sont également la propriété de BHS. Les exceptions seront signalées. Les contenus sont protégés par les lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle ainsi que par d’autres lois protectrices. Les contenus de cette présentation Internet ou des extraits de ces contenus ne peuvent pas être copiés, traités, enregistrés, reproduits ou être utilisés d’une autre façon à des fins commerciales sans l’obtention préalable de notre autorisation écrite. Si une violation des droits d’auteur est portée à votre connaissance, nous vous prions de nous en faire part. Dès lors que nous sommes informés de l’existence d’une telle violation, nous procédons à la suppression immédiate du (ou des) contenu(s) concerné(s).

2) Marque déposée

Les termes « BHS » et « BHS-Sonthofen » ainsi que le logo de l’entreprise sont une marque déposée internationale et sont protégés et réservés en tant que tels pour les branches de notre entreprise.

3) Clause de non-responsabilité

Cette présentation Internet a été réalisée avec le plus grand soin. Cependant, BHS ne peut pas garantir l’absence d’erreurs, l’intégralité, la fiabilité et l’actualité des informations contenues dans ce site. Toutes les caractéristiques techniques et les représentations des produits sont soumises au développement. BHS se réserve le droit d’effectuer des modifications à tout moment et sans préavis. Les indications de nos sites Internet y figurent exclusivement à titre d’information et ne constituent aucune offre avec engagement.

Nous ne pouvons garantir l’absence de virus lors de la connexion Internet. Toute responsabilité concernant des dommages ayant été provoqués, de façon directe ou indirecte, lors de l’utilisation de cette présentation Internet est expressément exclue sauf s’il peut être prouvé que ces dommages ont été causés par une faute intentionnelle ou une négligence grave de la part de BHS.

4) Responsabilité liée aux contenus

Conformément à l’article 7, alinéa 1 de la TMG, nous sommes, en tant que prestataire de services, responsables de notre propre contenu sur le présent site Internet en vertu des lois générales en vigueur. En vertu des articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus de contrôler les informations transmises ou enregistrées par des sources tierces ou de rechercher des faits ou circonstances révélant des activités illicites.

Cela n’affecte en rien notre obligation de supprimer ces informations ou d’empêcher leur utilisation en vertu des lois générales. Toutefois, notre responsabilité ne peut être engagée dans un tel cas que si une violation concrète de la loi a été constatée. Dès lors que nous sommes informés de l’existence d’une telle violation, nous procédons à la suppression immédiate du (ou des) contenu(s) concerné(s).

5) Responsabilité liée aux liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes appartenant à des tiers et sur lesquels nous n’avons aucune influence. Ainsi, nous ne saurions être tenus responsables de leur contenu. Les fournisseurs ou les administrateurs desdits sites sont responsables des contenus y figurant. Ces sites ont été contrôlés au moment de la création du lien afin de vérifier la présence d’éventuelles infractions à la loi. Aucun contenu illicite n’a alors été constaté.

Procéder à un contrôle permanent du contenu des sites Internet mentionnés n’est pas raisonnable en l’absence d’indices concrets prouvant l’existence d’une violation. Si des violations de la loi sont portées à notre connaissance, nous procédons à la suppression immédiate du (des) lien(s) concerné(s).

6) Ces mentions légales s’appliquent également aux profils de BHS-Sonthofen GmbH sur les médias sociaux :

7) Crédits photo

Les images et videos utilisées sur le présent site Internet proviennent de diverses sources :

  • Photographié ou filmé par BHS-Sonthofen, BHS Control Systems, ou par d'autres filiales du groupe BHS lui-même.
  • BHS-Sonthofen ou ses filiales disposent de droits d'utilisation illimités de différents photographes
  • Photos mises gratuitement à la disposition de BHS-Sonthofen par des partenaires en vue d’une publication sur le site Internet : © Dachser, © Max Bögl, © Holcim, © Wirtgen, © Trisoplast.com, © Donau-Carbon.com, © Lasco Umformtechnik GmbH, © ZKW-Otterbein.de
  • Photographes : © Rainer Gollmer, © Achim Blum/fotocommunity.de, © Andreas Beier/fotocommunity.de
  • Fournisseurs d'images, de vidéos et d'autres contenus multimédias numériques libres de droits : ©iStock, ©Adobe Stock, ©Fotolia, ©Shutterstock.com, ©PantherMedia, ©Standperle.biz, ©GettyImages, ©F1onlineet et autres.

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